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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

8W19

Date

2009

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016

Présentation du contenu

N° 01-13

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Permis de démolir

BERKANI Kouider

Cote/Cotes extrêmes

8W19

Date

lundi 26 janvier 2009

Présentation du contenu

Rue des Sambucs

09X0003

accordé le 16/02/2009