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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S. 17/07/2006. Note de présentation.

Cote/Cotes extrêmes

8W152

Date

2006

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Présentation du contenu

P.O.S. partiel Nord et Ouest rapport de présentation 2006. P.O.S. partiel Centre-Nord-Est rapport de présentation 2006.
P.O.S. : règlement et liste des emplacements réservés modification du 25/09/2006.
Planches de zonage, planches réseaux (service urbanisme), décembre 2001

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME