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  1. Résultat n°1

    Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
  2. Résultat n°2

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office...
  3. Résultat n°3

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

    Date

    1973 - 1997

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère...
  4. Résultat n°4

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil Général du Gard, Cité « La Royale », 647 quai de Cauvel : 19 juin 2000

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil...
  5. Résultat n°5

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Kevin Tizi, école primaire la Royale : 1er mars 1999

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  6. Résultat n°6

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « La Harka d'Alès », 29 Faubourg d'Auvergne : 8 octobre 1998

    Date

    1998

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  7. Résultat n°7

    Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

    Date

    1942

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Recette municipale,...
  8. Résultat n°8

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2. A

    Date

    1992

    Cote

    7W92

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2....
  9. Résultat n°9

    Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

    Date

    1960

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
  10. Résultat n°10

    Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

    Date

    1961

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
  11. Résultat n°11

    Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
  12. Résultat n°12

    Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

    Date

    1962

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne,...
  13. Résultat n°13

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club Alès Cévennes / Ateliers Ciné Vidéo, salle du Capitole : 25 septembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club...
  14. Résultat n°14

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme Renée Rédarès, Halles de l'Abbaye, 14 rue de la République : 20 juillet 1998

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme...
  15. Résultat n°15

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage Fargier, 253 rue Jean Perrin (Fourrière de véhicules) : 15 juillet 1986

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage...
  16. Résultat n°16

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Amicale de la Musique Municipale d'Alès » (A.M.M.A.), ancienne école de la Pierre Plantée : 11 janvier 2001

    Date

    2000 - 2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  17. Résultat n°17

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « V.I.S.A. 2000 », 155 Faubourg de Rochebelle : 30 novembre 1995

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  18. Résultat n°18

    Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

    Date

    1961

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)
  19. Résultat n°19

    Conventions de mise à disposition de locaux : Association « Terre des Enfants » (Tamaris, ex C.F.A.), Collège Jean Racine, Association « Rail et Modélisme » (Tamaris, ex C.F.A.), Conseil Général du Gard (école primaire Joliot Curie), centre médico-scolaire (cité administrative), Société « V.P.F. Auto Diesel » (rue des Jardins), C.A.M.S.P. (Cauvel), Inspection Académique (école des Prés Rasclaux), Association pour la sauvegarde et la connaissance du patrimoine ferroviaire en Cévennes (caserne Toiras)

    Date

    1993

    Cote

    7W256

    • Contexte : Index W
    • Conventions de mise à disposition de locaux : Association...
  20. Résultat n°20

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection Académique du Gard, 16 rue Amiral de Suffren. Contrat de location

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection...
  21. Résultat n°21

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. 5e secteur de pétanque : 25 avril 1988

    Date

    1988 - 1998

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. 5e...
  22. Résultat n°22

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.), Monique Gilles / S.C.I. C.S.G., 19 avenue Jules Guesde. C.C.A.S., 19 avenue Jules Guesde : 2 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre...
  23. Résultat n°23

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Mohamed Ferhat, 11 rue Marcel Paul : 16 mai 2001

    Date

    2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  24. Résultat n°24

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ecole de Danse, Espace André Chamson

    Date

    1987 - 1995

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ecole...
  25. Résultat n°25

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association sportive « L'Envol Alésien », salle de sport, place de Belgique : 6 avril 2001

    Date

    2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  26. Résultat n°26

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Rugby Club Alésien (R.C.A.), Stade de la Montée de Silhol : 18 mars 1987

    Date

    1987 - 1999

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Rugby...
  27. Résultat n°27

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association des Centres Sociaux de la Ville d'Alès, entretien des voiries et trottoirs : 23 juillet 1998

    Date

    1998

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  28. Résultat n°28

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Union locale C.G.C., Cité administrative : 1er juillet 1994

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Union...
  29. Résultat n°29

    Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs

    Date

    1955

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Gardon alaisien, station...
  30. Résultat n°30

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. O.P.H.L.M., logement d'urgence : 15 juillet 1997. 8, impasse des Crêtes. 4, rue du Lozère

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. O.P.H.L.M.,...
  31. Résultat n°31

    Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie

    Date

    1941 - 1945

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Commissariat de Police,...
  32. Résultat n°32

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. « Fédération des Amis des Cévennes », parking supérieur de l'avenue Carnot (Marché aux puces) : 2 avril 1999

    Date

    1993 - 2001

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. « Fédération...
  33. Résultat n°33

    Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
  34. Résultat n°34

    Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier

    Date

    1947 - 1960

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Georges Chounet, château...
  35. Résultat n°35

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Club Omnisports La Boule à Zéro », quai de Cauvel (sous terrasse du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)) : 16 mai 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  36. Résultat n°36

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Full Contact Cévenol », Stade Pierre Pibarot (Ancienne salle des sponsors) : 14 janvier 1998

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    7W92

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  37. Résultat n°37

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Comité AIDES Languedoc-Cévennes : 15 septembre 1997. Ancienne gendarmerie rue Pasteur, 14 rue de la Meunière

    Date

    1994 - 1999

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Comité...
  38. Résultat n°38

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association Rétrospection Automobile Club « Les Belles d'Autrefois », anciens entrepôts N° 4 à Tamaris : 1er juin 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  39. Résultat n°39

    Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle
  40. Résultat n°40

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme Marie-Louise André, 23 rue du Faubourg de Rochebelle (réhabilitation des quartiers anciens) : 14 novembre 1997

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme...