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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)
Cote
6W980
 Date
vendredi 03 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
2

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
vendredi 19 août 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
3

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs
Cote
6W730
 Date
18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
lundi 18 décembre 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
15/06/1987, 02/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
6

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté
Cote
6W729
 Date
lundi 19 septembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
7

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
8

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté
Cote
6W728
 Date
mardi 07 juillet 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
9

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
10

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié
Cote
6W728
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
11

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
12

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté
Cote
6W728
 Date
lundi 11 mai 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
13

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 16/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
14

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 02/11/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
15

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
09/12/1986, 19/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I....
16

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs
Cote
6W726
 Date
31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
17

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif
Cote
6W726
 Date
20/06/1986, 22/05/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
18

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)
Cote
6W726
 Date
lundi 07 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès...
19

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)
Cote
6W726
 Date
mercredi 23 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
20

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...
21

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif
Cote
6W725
 Date
05/09/1985, 26/03/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER "...
22

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
23

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
29/05/1985, 03/04/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER...
24

Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier,...
25

Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues,...
26

Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire
Cote
6W724
 Date
mardi 29 janvier 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par...
27

Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs
Cote
6W723
 Date
14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983...
28

Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A. « Le Vieux Moulin » lieu-dit le Moulinet. Arrêté
Cote
6W723
 Date
jeudi 27 décembre 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A....
29

Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs
Cote
6W723
 Date
19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER...
30

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)
Cote
6W522
 Date
1973-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
31

Lotissements défectueux : 2ème tranche. Décomptes définitifs. Subventions : Le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, VALETTE, GARD
Cote
6W520
 Date
1958-1960
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissements défectueux : 2ème tranche. Décomptes définitifs....
32

Lotissements défectueux : 1ère tranche : BEAU, de RAMEL, REYDON : Décomptes définitifs, subventions
Cote
6W520
 Date
1957-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissements défectueux : 1ère tranche : BEAU, de RAMEL,...
33

Lotissements défectueux H.B.C. Compagnie des Forges. DERYNCK. BENOIT
Cote
6W520
 Date
1963-1967
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissements défectueux H.B.C. Compagnie des Forges....
34

Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans de situation. Projet de constitution d'associations syndicales des lotissements le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARTD, VALETTE (2ème tranche)
Cote
6W520
 Date
1956-1957
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans...
35

Aménagement lotissements défectueux. Projet - devis rue Joseph Loiret, BEAU, REYDON, de RAMEL (1ère tranche)
Cote
6W520
 Date
1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement lotissements défectueux. Projet - devis...
36

Aménagement lotissements défectueux : ROUX, AGUTTE, ANDRE, le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARD et VALETTE, abbé CAROT, BEAU, de RAMEL, REYDON
Cote
6W520
 Date
1955-1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement lotissements défectueux : ROUX, AGUTTE,...
37

Lotissement municipal de la Glacière II
Cote
6W519
 Date
1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de la Glacière II
38

Instruction de divers projets de lotissements
Cote
6W518
 Date
1939-1949
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Instruction de divers projets de lotissements
39

Lotissement municipal de Croupillac Sud : 2 plans de lotissement industriel de Croupillac. Bornage
Cote
6W518
 Date
17/09/1981-18/18/1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Croupillac Sud : 2 plans de...
40

Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu- dit Mas Goirand et Chambon.
Cote
6W517
 Date
mercredi 07 mars 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu-...