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1

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

vendredi 03 mars 1995

Cote

6W980

2

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

vendredi 19 août 1988

Cote

6W730

3

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989

Cote

6W730

4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

lundi 18 décembre 1989

Cote

6W730

5

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

15/06/1987, 02/02/1988

Cote

6W729

6

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

lundi 19 septembre 1988

Cote

6W729

7

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989

Cote

6W729

8

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

mardi 07 juillet 1987

Cote

6W728

9

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Cote

6W728

10

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

1987

Cote

6W728

11

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988

Cote

6W728

12

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

lundi 11 mai 1987

Cote

6W728

13

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 16/02/1990

Cote

6W727

14

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 02/11/1987

Cote

6W727

15

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

09/12/1986, 19/10/1987

Cote

6W727

16

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs

Date

31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987

Cote

6W726

17

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif

Date

20/06/1986, 22/05/1987

Cote

6W726

18

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)

Date

lundi 07 juillet 1986

Cote

6W726

19

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)

Date

mercredi 23 juillet 1986

Cote

6W726

20

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

Date

02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987

Cote

6W725

21

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

Date

05/09/1985, 26/03/1986

Cote

6W725

22

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs

Date

01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987

Cote

6W725

23

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs

Date

29/05/1985, 03/04/1986

Cote

6W724

24

Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

Date

24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986

Cote

6W724

25

Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W724

26

Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire

Date

mardi 29 janvier 1985

Cote

6W724

27

Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs

Date

14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987

Cote

6W723

28

Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A. « Le Vieux Moulin » lieu-dit le Moulinet. Arrêté

Date

jeudi 27 décembre 1979

Cote

6W723

29

Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W723

30

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)

Date

1973-1981

Cote

6W522

31

Lotissements défectueux : 2ème tranche. Décomptes définitifs. Subventions : Le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, VALETTE, GARD

Date

1958-1960

Cote

6W520

32

Lotissements défectueux : 1ère tranche : BEAU, de RAMEL, REYDON : Décomptes définitifs, subventions

Date

1957-1959

Cote

6W520

33

Lotissements défectueux H.B.C. Compagnie des Forges. DERYNCK. BENOIT

Date

1963-1967

Cote

6W520

34

Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans de situation. Projet de constitution d'associations syndicales des lotissements le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARTD, VALETTE (2ème tranche)

Date

1956-1957

Cote

6W520

35

Aménagement lotissements défectueux. Projet - devis rue Joseph Loiret, BEAU, REYDON, de RAMEL (1ère tranche)

Date

1954

Cote

6W520

36

Aménagement lotissements défectueux : ROUX, AGUTTE, ANDRE, le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARD et VALETTE, abbé CAROT, BEAU, de RAMEL, REYDON

Date

1955-1964

Cote

6W520

37

Lotissement municipal de la Glacière II

Date

1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10

Cote

6W519

38

Instruction de divers projets de lotissements

Date

1939-1949

Cote

6W518

39

Lotissement municipal de Croupillac Sud : 2 plans de lotissement industriel de Croupillac. Bornage

Date

17/09/1981-18/18/1982

Cote

6W518

40

Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu- dit Mas Goirand et Chambon.

Date

mercredi 07 mars 1979

Cote

6W517