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1

Aggloplans : les plans de l'Agglomération d'Alès (Alès, Saint-Christol-les-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues, Saint-Privat-des-Vieux)

Date

2010

Cote

1W288

2

"L'Agglo", Journal de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

2000

Cote

1W570

3

Guide Chrétien du Grand Alès

Date

Vers 1996

Cote

1W882

4

Guide accueil petite enfance

Date

1994, 1996

Cote

2W380

5

Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1990-1992

Cote

3W233

6

Projet de création de bureaux dans l'ancienne école du Rieu pour la Communauté de Communes

Date

1993

Cote

3W816

7

Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

Cote

5W240

8

Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 29/09, 03/11,08/12

Cote

5W241

9

Dossiers Bureau de Communauté 1994

Date

1994 :19/01 ,23/02,23/03,27/04,25/05

Cote

5W242

10

Dossiers Bureau de Communauté 1994

Date

1994 : 22/06, 28/09,26/10,07/12

Cote

5W243

11

Dossiers Bureau de Communauté 1995

Date

1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12

Cote

5W244

12

Dossiers Bureau de Communauté 1996

Date

1996 : 01/02,14/03,02/05,13/06

Cote

5W245

13

Dossiers Bureau de Communauté 1996

Date

1996 : 11/10,14/11,19/12

Cote

5W246

14

Dossiers Bureau de Communauté 1997

Date

1997 : 06/02,13/03, 30/04,20/05,26/06

Cote

5W247

15

Dossiers Bureau de Communauté 1997

Date

1997 : 09/10,13/11,18/12

Cote

5W248

16

Dossiers Bureau de Communauté 1998

Date

1998 : 05/02,19/03,07/05,11/06

Cote

5W249

17

Dossiers Bureau de Communauté 1998

Date

1998 : 01/09,08/10,12/11,22/12

Cote

5W250

18

Dossiers Bureau de Communauté 1999

Date

1999 : 04/02,11/03,11/05,17/06

Cote

5W251

19

Dossiers Bureau de Communauté 1999

Date

1999 : 07/10,09/11,14/12

Cote

5W252

20

Dossiers Bureau de Communauté 2000

Date

2000 : 10/02,16/03,10/05,21/06

Cote

5W253

21

Dossiers Bureau de Communauté 2000

Date

2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

Cote

5W254

22

Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 13/06

Cote

5W255

23

Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256

24

Réunions Bureau de Communauté 1995

Date

1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12,

Cote

5W257

25

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 1996

Date

1996 : 01/02,14/03,02/05,13/06,11/10,14/11,19/12

Cote

5W257

26

Réunions Bureau de Communauté 1994

Date

1994 : 19/01,23/02,23/03,27/04,25/05,22/06,28/09,26/10,07/12

Cote

5W257

27

Réunions Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 21/04,26/05,23/06,29/09,03/11,08/12

Cote

5W257

28

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 1997

Date

1997: 06/02, 13/03, 30/04, 20/05, 26/06, 09/10, 13/11, 18/12

Cote

5W257

29

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 1998-1999

Date

1998-1999

Cote

5W258

30

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2000

Date

2000: 10/02, 16/03, 10/05, 21/06, 10/08, 16/08, 31/08, 05/10, 07/11, 21/12

Cote

5W259

31

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

32

Compte rendu de la Commission Développement Economique Emploi Tourisme

Date

1994-2000

Cote

5W261

33

Compte rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1994-2000

Cote

5W261

34

Compte rendu de la Commission Conseils de Développement

Date

2000-2002

Cote

5W262 (7)

35

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Date

2000-2001

Cote

5W262

36

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

Date

1995-2000

Cote

5W262

37

Compte rendu réunion Groupe de travail : Sports

Date

1996-1997

Cote

5W262

38

Comptes rendu réunion Groupe de travail " Affaires Culturelles et Jeunesse "

Date

04/04/1996, 20/06/1996

Cote

5W262

39

Compte rendu réunion avec les élus des communes sur les investissements sportifs et culturels des communes

Date

16/11/1995

Cote

5W262

40

Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel Logement Environnement Transports Travaux

Date

1994-1999

Cote

5W262

41

Compte rendu de la Commission Aménagement de l'espace Voirie

Date

2000-2001

Cote

5W262

42

Compte rendu de la Commission Environnement Déchets

Date

2000-2001

Cote

5W262

43

Compte rendu Commission Affaires Sociales

Date

1994-2000

Cote

5W262

44

Compte rendu de la Commission Enseignement

Date

1994-2000

Cote

5W262

45

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

1995-1998

Cote

5W263

46

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

1998-1999

Cote

5W264

47

Compte rendu Conseil de Communauté

Date

2000

Cote

5W265

48

Compte rendu Conseil de Communauté

Date

2001

Cote

5W266

49

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

02/10/2001, 22/11/2001, 19/12/2001

Cote

5W267

50

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

2002

Cote

5W268

51

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

2002

Cote

5W269

52

Dossiers Conseil de Communauté 1993

Date

1993: 17/02, 19/02, 24/02, 09/03, 11/03, 30/06, 13/10

Cote

5W270

53

Dossiers Conseil de Communauté 1994

Date

1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

Cote

5W271

54

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

55

Dossiers Conseil de Communauté 1996

Date

1996: 14/02, 28/03, 27/06, 24/10, 29/11

Cote

5W273

56

Dossiers Conseil de Communauté 1997

Date

1997: 16/01, 20/02, 27/03, 03/07, 28/11

Cote

5W274

57

Dossiers Conseil de Communauté 1998

Date

1998: 27/02, 26/03, 17/06, 25/06, 07/10, 19/11

Cote

5W275

58

Dossiers Conseil de Communauté 1999

Date

1999: 21/01, 17/03, 25/03, 23/06, 01/07, 19/10, 12/11, 18/11, 06/12, 14/12

Cote

5W276

59

Dossiers Conseil de Communauté 2000

Date

2000: 11/01, 14/01, 20/01, 10/02, 16/03, 30/03, 21/06, 29/06

Cote

5W277

60

Dossiers Conseil de Communauté 2000

Date

2000: 27/09, 14/11, 22/11, 23/11, 21/12

Cote

5W278

61

Dossiers Conseil de Communauté 2001

Date

2001: 10/01, 16/01, 20/02, 27/03, 02/04, 09/04, 12/04

Cote

5W279

62

Dossiers Conseil de Communauté 2001

Date

2001: 27/06, 27/09, 15/11, 09/12

Cote

5W280

63

Coordination Cadres Comités Maires 2001

Date

2001: 14/03, 09/05, 11/05, 19/05, 22/06, 04/07,16/10, 08/11

Cote

5W281

64

Coordination Cadres Comités Maires 2002

Date

2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10

Cote

5W282

65

Invitation Plus forts à 9 : Rencontre débat pour la création de la Communauté d'Agglomération et conséquences pour les acteurs du développement local

Date

28/06/2000

Cote

5W334

66

Communauté d'Agglo : Compte-rendu du Groupe de pilotage schéma d'aménagement et urbanisme

Date

vendredi 22 novembre 1996

Cote

5W338

67

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Développement économique emploi tourisme

Date

vendredi 13 décembre 1996

Cote

5W338

68

Communauté d'Agglo : Réunion du groupe de travail Harmonisation de la taxe professionnelle (dossier)

Date

mercredi 25 juin 1997

Cote

5W338

69

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Transport et Circulation

Date

mardi 22 octobre 1996

Cote

5W338

70

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Urbanisme prévisionnel, logement, environnement, travaux

Date

vendredi 28 mars 1997

Cote

5W338

71

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Environnement

Date

jeudi 04 juin 1998

Cote

5W338

72

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Développement économique emploi tourisme

Date

samedi 05 juillet 1997

Cote

5W338

73

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication

Date

vendredi 29 mai 1998

Cote

5W338

74

Communauté d'Agglo : Compte-rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1996: 26/01, 08/03, 26/04, 07/06, 26/09, 31/10, 06/12

Cote

5W338

75

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339

76

Cahier des charges : Etude harmonisation de la taxe professionnelle communautaire

Date

1997

Cote

5W339

77

Lettre de cadrage du champ de compétences du service Economique recensant les axes de travail à développer au niveau de la Communauté de Communes

Date

mardi 05 septembre 1995

Cote

5W339

78

Conseil d'Administration de la Communauté d'Agglomération

Date

vendredi 28 juillet 1995

Cote

5W339

79

Règlement intérieur Communauté d'Agglomération

Date

1995

Cote

5W339

80

Commune de Boisset et Gaujac : Bilan des zones d'activité, zone artisanale Crès 1 et Crès 2

Date

1993 - 1997

Cote

5W339