Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dossiers Conseil de Communauté 1999

Cote/Cotes extrêmes

5W276

Date

1999: 21/01, 17/03, 25/03, 23/06, 01/07, 19/10, 12/11, 18/11, 06/12, 14/12

Importance matérielle

Dossiers 1-10

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate