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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 1998-1999

Cote/Cotes extrêmes

5W258

Date

1998-1999

Importance matérielle

Dossiers 1-15

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1998 : 05/02, 19/03, 07/05, 11/06, 01/09, 08/10, 12/11, 22/12/1998

- 1999 : 04/02, 11/03, 11/05, 17/06, 07/10, 06/11, 14/12/1999

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Bureau de Communauté, Compte-rendu Réunions