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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Cote/Cotes extrêmes

5W263

Date

1995-1998

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1995 : 17/07, 23/11/1995

- 1996 : 28/03, 27/06, 24/10, 29/10/1996

- 1997 : 16/01, 20/02, 27/03, 03/07, 28/11/1997

- 1998 : 26/03/1998

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Conseil de Communauté, C. R. réunion