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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dossiers Conseil de Communauté 2001

Cote/Cotes extrêmes

5W279

Date

2001: 10/01, 16/01, 20/02, 27/03, 02/04, 09/04, 12/04

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Conseil de Communauté, Dossiers