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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dossiers Conseil de Communauté 1993

Cote/Cotes extrêmes

5W270

Date

1993: 17/02, 19/02, 24/02, 09/03, 11/03, 30/06, 13/10

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Conseil de Communauté, Dossiers