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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Cote/Cotes extrêmes

5W264

Date

1998-1999

Importance matérielle

Dossiers 1-9

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1998 : 25/06, 26/11/1998

- 1999 : 21/01, 25/03, 01/07, 19/10, 09/11, 06/12, 14/12/1999

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Conseil de Communauté, C. R. réunion