Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dossiers Conseil de Communauté 1994

Cote/Cotes extrêmes

5W271

Date

1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

Importance matérielle

Dossiers 1-6

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate