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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dossiers Conseil de Communauté 2000

Cote/Cotes extrêmes

5W277

Date

2000: 11/01, 14/01, 20/01, 10/02, 16/03, 30/03, 21/06, 29/06

Importance matérielle

Dossiers 1-8

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Conseil de Communauté, Dossiers