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Résultats de la recherche

1

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

2

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1970-1998

Cote

4W164

3

Commercialisation - Courrier divers

Date

1990-1997

Cote

4W191

4

Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

Date

1988-1997

Cote

4W192

5

S.A.C.I.V.A. : Personnel

Date

1987-1997

Cote

4W184

6

S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

Date

1990-1997

Cote

4W193

7

Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

Date

1957-1997

Cote

4W171

8

Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)

Date

1983-1997

Cote

4W176

9

Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)

Date

1973-1997

Cote

4W172

10

DACTEM, locataire Z.I. de Croupillac, avenue Jean-Philippe Rameau : Bail, travaux, contentieux, factures

Date

1987-1997

Cote

4W190

11

Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires aux comptes (manque l'année 1995)

Date

1989-1997

Cote

4W169

12

Souhait d'obtenir le statut de marchands de biens (1987). Courrier et compte de la S.A.C.I.V.A. chez les notaires d'Abrigeon et Affortit (1988-1997)

Date

1987-1997

Cote

4W183

13

Terrains provenant de Piano de France

Date

1988-1997

Cote

4W192

14

Cotisations C.I.S. groupe Mornay (1988-1997). Cotisations Winterhur (1992-1997)

Date

1988-1997

Cote

4W186

15

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

Date

25/10/1997, 25/11/1997

Cote

6W895

16

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1989-1996

Cote

4W166

17

Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec les actionnaires (1979-1996)

Date

1958-1996

Cote

4W175

18

S.A.C.I.V.A. Redressement judiciaire. Contentieux

Date

1990-1995

Cote

4W537

19

S.A.C.I.V.A. Comptes. Contrôles de la Fiduciaire de France. Documents de synthèse

Date

1988-1994

Cote

4W536

20

Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1985-1994

Cote

4W534

21

Affaire S.C.I. automobiles Meynadier

Date

1990-1994

Cote

4W189

22

Emprunt à la Banque de l'Union Européenne pour l'achat des terrains de Piano de France

Date

1987-1992

Cote

4W535

23

Cotisations URSSAF (1987-1988). Cotisations à la Mutualité Gardoise (1989-1992)

Date

1987-1992

Cote

4W185

24

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Date

1988-1991

Cote

4W159

25

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

Date

1988-1991

Cote

4W188

26

Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

Date

1988-1991

Cote

4W155

27

Emprunts Solycrédit

Date

1989-1991

Cote

4W535

28

Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu

Date

20-02-1991

Cote

4W539

29

Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton, chemin de Trespeaux

Date

14-12-1991

Cote

4W539

30

Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.

Date

1990-1991

Cote

4W188

31

Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne (plans)

Date

27-11-1991

Cote

4W539

32

Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue d'Alsace

Date

20-02-1991

Cote

4W539

33

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

Date

1987-1990

Cote

4W538

34

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

35

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

Date

1987-1990

Cote

4W539

36

Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

Date

17-09-1990

Cote

4W537

37

Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

Date

1988-1990

Cote

4W156

38

Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc

Date

1988-1990

Cote

4W188

39

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

Date

1986-1990

Cote

4W135

40

Ventes à la S.A.C.I.V.A.

Date

1987-1990

Cote

4W539

41

Extension des locaux de l'entreprise DACTEM. Projet non réalisé mais étude facturée. Demande de subvention

Date

1988-1990

Cote

4W160

42

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

Date

1982-1989

Cote

4W183

43

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Date

1988-1989

Cote

4W144

44

Marché de promotion radiophonique avec l'association Collectif Radio Fil à Soi. Facture1988, reconduction1989

Date

1988-1989

Cote

4W535

45

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

46

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

Date

1986-1989

Cote

4W148

47

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C. du Rieu

Date

28-07-1989

Cote

4W539

48

Réaménagement du n°14 rue Aigoual (non réalisé, mais étude facturée)

Date

1987-1989

Cote

4W161

49

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

Date

1986-1989

Cote

4W138

50

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

Date

1986-1989

Cote

4W134

51

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

Date

1986-1989

Cote

4W137

52

Lotissement les 4 Arpents de Rousson (non réalisé) : Etudes techniques V.R.D. Contrats et relations avec concepteurs

Date

1987-1988 1987-1989

Cote

4W152

53

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)

Date

1986-1989

Cote

4W150

54

Vente S.A. Coopérative UNICO Sud à la S.A.C.I.V.A. Z.A.C. du Rieu

Date

03-02-1989

Cote

4W539

55

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

Date

1986-1989

Cote

4W137

56

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux

Date

1986-1989

Cote

4W138

57

Réalisation de travaux à Clavières et aux Prés Saint-Jean

Date

1984 - 1989

Cote

1W782

58

Lotissement les 4 Arpents de Rousson (non réalisé) : Commercialisation, financement, travaux, plans

Date

1987-1989

Cote

4W152

59

Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - Construction d'un supermarché Leclerc

Date

1987-1989

Cote

4W144

60

Z.A.C. du Rieu : Promesse de vente Société Espace Promotion (02/11/1988). Vente S.C.I. les Trespeaux (10-11/03/1989)

Date

1988-1989

Cote

4W538

61

Z.A.C. du Rieu : Vente S.C.I. Louka (20/07/1989). Vente S.C.I. J.B.Y. (28/07/1989)

Date

1988-1989

Cote

4W538

62

Lotissement de Malataverne, à Cendras (non réalisé, mais étude facturée)

Date

1987-1989

Cote

4W161

63

Réhabilitation du Centre Commercial des Prés-Saint-Jean, réhabilitation de 12 logements. Exquisse d'aménagement

Date

1987-1989

Cote

4W154

64

Z.A.C. du Rieu : Commercialisation. Actes de vente: Louis Plancher S.C.I. Bedosse et S.C.I. Mille points (1988-1989)

Date

1988-1989

Cote

4W538

65

Lotissement Jean-Philippe Rameau : Projet d'autorisation de lotir. Marché. Plans. Financement des travaux

Date

1987-1989

Cote

4W158

66

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Factures diverses et réglement

Date

1986-1989

Cote

4W148

67

Ventes de terrains à la S.A.C.I.V.A.

Date

1988-1989

Cote

4W162

68

Réhabilitation DACTEM : Subvention. Courrier. promesse de vente. Plans. Ordres de service

Date

1987-1989

Cote

4W157

69

Terrains acquis de Piano de France

Date

1988-1989

Cote

4W539

70

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Etudes financières prévisionnelles et plans de trésorerie

Date

1986-1989

Cote

4W148

71

Notes de liaison S.A.C.I.V.A. - Ville d'Alès

Date

1986-1989

Cote

4W174

72

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements généraux

Date

1986-1989

Cote

4W135

73

Z.A.C. du Rieu : Zone Est - Zone Nord : dossiers de marchés (pièces écrites et plans)

Date

1987-1989

Cote

4W143

74

Vente S.A.C.I.V.A. à René Bost et Joséphine Nicolici : lotissement Rameau

Date

08-03-1989

Cote

4W539

75

Grands livres et balances

Date

1986-1989

Cote

4W178 - 4W182

76

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

Date

1987-1988

Cote

4W161

77

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142

78

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

Date

12-10-1988

Cote

4W539

79

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

Date

03-11-1984 au 08-09-1988

Cote

4W172

80

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

Date

1985-1988

Cote

4W159