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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)

Cote/Cotes extrêmes

4W150

Date

1986-1989

Importance matérielle

Dossiers 1-9

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

1- Plan tographique. Limite parcellaire, 17/10/1986.

2- Définition du programme, 1986.

3, 4-  Etudes architecturales et techniques, 1986-1987.

5- Demande de permis de construire du 05/02/1988, refusé le 07/07/1988.

6- Demande de permis de construire du 16/09/1988.

7- Permis de construire AO320 accord 15/12/1988

8- Préparation des marchés, appel d'offres, 1986-1989

9- Négociations, 1988-1989.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A., ZAC