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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Cote/Cotes extrêmes

4W164

Date

1970-1998

Importance matérielle

Dossiers 1-11

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

1) Registre des signatures des administrateurs présents au Conseil d'Administration : 30/04/1970 - 01/04/1998.

2) Registre des procès-verbaux des séances du Conseil d'Administration : 30/04/1970 - 29/03/1988.

3) Registre des procès-verbaux du C.A. : 26/05/1988 - 01/04/1988.

4) C.A. du 07/05/1976.

5) C.A. du 21/05/1977.

6) C.A. du 13/05/1978.

7) C.A. du 25/05/1979.

8) C.A. du 08/05/1980.

9) C.A. du 16/05/1981.

10) C.A. du 15/05/1982.

11) C.A. du 25/05/1983.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.