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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Ventes de terrains à la S.A.C.I.V.A.

Cote/Cotes extrêmes

4W162

Date

1988-1989

Importance matérielle

Dossiers 1-14

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

1) par Piano de France : 18/01/1988. Emprunt, convention : 1987-1989.

2) Consorts Pertus, Doreille, Vigier, Rias, Vézinet, Viala : 25/03/1988.

3) Josette Viel, veuve Miras : 25/03/1988.

4) Emilie Robert, épouse Jalabert : 18/07/1988.

5) Nicolle Ollier, épouse Favier : 18/07/1988.

6) Patrick Laurans, époux Finet : 05/08/1988.

7) Christian Laurans, époux Sabatier : 05/08/1988.

8) Consorts Blanc : 05/08/1988.

9) Jean-Paul Rodier : 12/10/1988.

10) Ville d'Alès (échange) : 24/10/1988.

11) Michel Victor, époux Girgenti : 21/12/1988.

12) Vente par la ville d'Alès à Michel Victor : 21/12/1988.

13) Vente par la S.A.C.I.V.A. à la ville d'Alès, 21/12/1988.

14) Vente par la S.A. Coopérative Unico-Sud à la S.A.C.I.V.A. : 03/02/1989.

Conditions d'accès

Communicabilité : 2063-2064

Mots clés lieux

Mots clés matières