Lotissements - Recherche

1
Prés Saint-Jean : projet d'un ensemble Foyer de jeunes – Crèche – Centre social

Date

1959

Cote

1W391
- Contexte : Index W
- Prés Saint-Jean : projet d'un ensemble Foyer de jeunes...
2
Lotissement des Prés Saint-Jean : plans, programme d'aménagement, cahier des charges, devis estimatif

Date

1956

Cote

1W391
- Contexte : Index W
- Lotissement des Prés Saint-Jean : plans, programme...
3
Prés Saint-Jean : projet de construction d'un centre ménager

Date

1959

Cote

1W391
- Contexte : Index W
- Prés Saint-Jean : projet de construction d'un centre...
4
Lotissement de Clavières : statistiques

Date

1957

Cote

1W470
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : statistiques
5
Aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : dossier d'exécution

Date

1981

Cote

1W817
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
6
Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

Date

1967

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux...
7
Quartier de Chantilly - La Glacière : Terrains communaux, plan général

Date

2 février 1972

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Quartier de Chantilly - La Glacière : Terrains communaux,...
8
Lotissement de Clavières : Plan des réseaux

Date

1955 - 1964

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
9
Aménagement du plateau de Clavières

Date

1964 - 1966

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Aménagement du plateau de Clavières
10
Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan d'ensemble (s.d.), expropriation Arthur Coste (19 juin 1963)

Date

[s.d.] - 1963

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan...
11
Création du lotissement la Glacière II

Date

1983

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Création du lotissement la Glacière II
12
Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires

Date

1956 - 1962

Cote

2W168
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet...
13
Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés

Date

1962 - 1970

Cote

2W168
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges...
14
Projet de lotissement d'un terrain appartenant aux consorts Bonnafoux à la Pierre Plantée

Date

1954

Cote

2W169
- Contexte : Index W
- Projet de lotissement d'un terrain appartenant aux...
15
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W169
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
16
Aménagement du lotissement de Chantilly

Date

1957

Cote

2W169
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement de Chantilly
17
Lotissement des Maladreries : Projet de création

Date

1959

Cote

2W169
- Contexte : Index W
- Lotissement des Maladreries : Projet de création
18
Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) Groupe Sud : Cité de la Loubière : Plan des lieux, canalisations d'eau

Date

1954

Cote

2W172/2
- Contexte : Index W
- Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) Groupe Sud...
19
Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)

Date

1957

Cote

2W481
- Contexte : Index W
- Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement...
20
Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)

Date

1960 - 1961

Cote

2W483
- Contexte : Index W
- Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement...
21
Aménagement du lotissement de Chantilly : Facturation des travaux effectués par la Ville pour le compte de la coopérative Baticoop - Alès - Chantilly

Date

1959 - 1960

Cote

2W487
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement de Chantilly : Facturation...
22
Lotissement H.L.M. du quartier de Clavières : Subventions pour travaux de dessertes extérieures

Date

1956 - 1957

Cote

2W487
- Contexte : Index W
- Lotissement H.L.M. du quartier de Clavières : Subventions...
23
Aménagement Saint-Raby

Date

1959

Cote

2W510
- Contexte : Index W
- Aménagement Saint-Raby
24
Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse

Date

3 avril 1970, 31 mars 1971

Cote

2W522
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
25
Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : instructions, cahier des charges, règlement

Date

1971 - 1972

Cote

2W522
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
26
Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : demandes d'acquisition de lots

Date

1970 - 1972

Cote

2W522
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
27
Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : état des sommes dues par les acquéreurs de lots pour remboursement des frais de branchement

Date

1972

Cote

2W522
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
28
Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier des charges, état descriptif, règlement, cahier des conditions générales d'aménagement

Date

1964

Cote

2W524
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier...
29
Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : modification du lotissement

Date

1969

Cote

2W524
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : modification...
30
Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan de situation (1er octobre 1945), plan de masse, plan des réseaux, plan d'ensemble

Date

1945 - 1964

Cote

2W524
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan...
31
Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès Les Chênes 1" : permis de construire de 40 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans

Date

12 juin 1962, 1962 - 1965

Cote

2W535
- Contexte : Index W
- Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès...
32
Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes 2" : permis de construire de 60 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans

Date

12 juin 1962, 1962 - 1966

Cote

2W535
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes...
33
Société "Résidence les Clavières" : modificatif au permis de construire de 40 pavillons au lotissement municipal "Mas Goirand" (Lots N° 9, 12, 14) : plans

Date

2 juillet 1971

Cote

2W537
- Contexte : Index W
- Société "Résidence les Clavières" : modificatif au...
34
Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Alès Clavières Nord" : permis de construire de 18 pavillons au lotissement municipal : devis, plans

Date

1960

Cote

2W537
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Alès...
35
Lotissement industriel N° 2 de Croupillac : projet d'aménagement du lotissement municipal "Mas Goirand" à Clavières : mémoire explicatif, plans

Date

1967 -1968

Cote

2W537
- Contexte : Index W
- Lotissement industriel N° 2 de Croupillac : projet...
36
Lotissement Clavières - Bruèges : plans du réseau de distribution d'eau potable et du réseau d'évacuation d'eaux usées

Date

[s.d.]

Cote

2W543
- Contexte : Index W
- Lotissement Clavières - Bruèges : plans du réseau de...
37
Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 3" : demande de permis de construire de 80 logements (8 immeubles), lotissement communal de Clavières : devis descriptif et estimatif, plans

Date

3 juin 1960

Cote

2W547
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence...
38
Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 1" : permis de construire de 40 logements (4 immeubles) : devis descriptif et estimatif, plans

Date

6 novembre 1958

Cote

2W547
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence...
39
Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 2" : permis de construire de 80 logements (8 immeubles), lotissement communal de Clavières : devis descriptif et estimatif

Date

18 mars 1959

Cote

2W547
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence...
40
Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 2" : demande de permis de construire de 28 pavillons, La Loubière, Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans

Date

9 mai 1963

Cote

2W566
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
41
Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 3" : permis de construire de 4 pavillons, Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans

Date

8 avril 1964

Cote

2W566
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
42
Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 1" : permis de construire de 103 logements (73 pavillons + 3 blocs de 10 appartements), Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans

Date

15 Juin 1961, 1961 - 1966

Cote

2W566
- Contexte : Index W
- Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
43
Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas : devis descriptif et estimatif, plans

Date

1970

Cote

2W593
- Contexte : Index W
- Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas...
44
Lotissement municipal de Sauvezon : règlement, cahier des charges, plans

Date

1975 - 1978

Cote

2W727
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Sauvezon : règlement, cahier...
45
Lotissements municipaux : déclarations de la T.V.A.

Date

1971 - 1976

Cote

2W735
- Contexte : Index W
- Lotissements municipaux : déclarations de la T.V.A.
46
Lotissement municipal du Mas de la Cavalerie : projet d'aménagement : bordereau général

Date

1960 - 1975

Cote

2W735
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal du Mas de la Cavalerie : projet...
47
Lotissement municipal de Clavières : extension : création de 6 lots supplémentaires

Date

1961 - 1963

Cote

2W737
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : extension : création...
48
Lotissement municipal de Clavières : création des lotissements "Clavières - La Glacière" et "Clavières - Mas Goirand". Programme d'aménagement, cahier des charges et modificatif du lotissement "Clavières - La Glacière"

Date

1963 - 1971

Cote

2W738
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : création des lotissements...
49
Lotissement municipal de Clavières : création du lotissement "Jules Verne" : programme d'aménagement, règlement et modificatif

Date

1969 - 1970

Cote

2W738
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : création du lotissement...
50
Lotissement municipal "Jules Verne" : demandes d'acquisition de lots, frais de branchement

Date

1968 - 1970

Cote

2W738
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Jules Verne" : demandes d'acquisition...
51
Lotissement municipal de Clavières : Société coopérative de Construction du Personnel Municipal et Assimilé de la Ville d'Alès : garantie d'emprunt, cession de terrain, relevé des parcelles

Date

1957 - 1960

Cote

2W740
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : Société coopérative...
52
Lotissement municipal de Clavières : attribution des lots

Date

1957 - 1960

Cote

2W740
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : attribution des...
53
Lotissement municipal de Clavières : demandes d'acquisition de lots

Date

1955 - 1959

Cote

2W740
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : demandes d'acquisition...
54
Lotissement municipal de Clavières : ventes et promesses de vente de terrains à la société Baticoop Alès Clavières

Date

1957 - 1964

Cote

2W741
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : ventes et promesses...
55
Lotissement municipal de Clavières : ilôts A, B, C, E, F, G : promesses de vente de terrains

Date

1957 - 1960

Cote

2W744
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : ilôts A, B, C,...
56
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W771
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
57
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W949
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
58
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W950
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
59
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations + divers hors zone

Date

1963

Cote

2W951
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
60
Bruèges : groupement type de 30 logements individuels : plans

Date

24 juin 1964

Cote

3W153
- Contexte : Index W
- Bruèges : groupement type de 30 logements individuels...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
61
Projet de lotissement Société Immobilière et Financière de Tamaris (S.I.F.T.), rue Auguste Delaune (Bouzac Est)

Date

1974 - 1975

Cote

3W153
- Contexte : Index W
- Projet de lotissement Société Immobilière et Financière...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
62
Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud

Date

1981

Cote

3W153
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
63
Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan et lever tachéométrique

Date

197 8 - 1982

Cote

3W154
- Contexte : Index W
- Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
64
Lotissement municipal Vincent d'Indy : plan et lever tachéométrique

Date

197 0- 1971

Cote

3W154
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal Vincent d'Indy : plan et lever...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
65
Lotissement municipal de Sauvezon : plan et lever tachéométrique

Date

197 4 - 1975

Cote

3W154
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Sauvezon : plan et lever tachéométrique
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
66
Répertoire lotissements

Date

1972 - 1984

Cote

3W180
- Contexte : Index W
- Répertoire lotissements
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
67
Aménagement de lotissements défectueux : Benoit, Derynck et autres

Date

1954-1966

Cote

3W236
- Contexte : Index W
- Aménagement de lotissements défectueux : Benoit, Derynck...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
68
Aménagement du lotissement Vincent d'Indy : voirie, espaces verts

Date

1971

Cote

3W782
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement Vincent d'Indy : voirie,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
69
Lotissement de Conilhères : projet de construction de 79 logements P.S.R.

Date

1962-1964

Cote

3W783
- Contexte : Index W
- Lotissement de Conilhères : projet de construction...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
70
Aménagement du quartier de Cauvel, travaux à Brouzen, ventes de terrains, piscine, lotissement Clair Logis

Date

1956-1974

Cote

3W783
- Contexte : Index W
- Aménagement du quartier de Cauvel, travaux à Brouzen,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
71
Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans des réseaux

Date

1982

Cote

3W787
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
72
Cauvel : Plans du lotissement Bâticoop Clair Logis

Date

1961-1965

Cote

3W961
- Contexte : Index W
- Cauvel : Plans du lotissement Bâticoop Clair Logis
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
73
Avis des services sur lotissements

Date

1972-1982

Cote

4W113
- Contexte : Index W
- Avis des services sur lotissements
74
Adduction eau électricité lotissement les Castors du Rail, Haute-Prairie

Date

1954

Cote

4W330
- Contexte : Index W
- Adduction eau électricité lotissement les Castors du...
75
Adduction d'eau au lotissement Lisbonne, vieux chemin d'Anduze

Date

1953-1954

Cote

4W330
- Contexte : Index W
- Adduction d'eau au lotissement Lisbonne, vieux chemin...
76
Lotissement municipal du Mas Cavalerie : Projet d'établissement des réseaux eau potable et eaux usées

Date

09-09-1968

Cote

4W371
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal du Mas Cavalerie : Projet d'établissement...
77
Lotissement municipal Vincent d'Indy : Eau et assainissement

Date

20-04-1971

Cote

4W372
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal Vincent d'Indy : Eau et assainissement
78
S.C.I. des Chaumières d'Alès : V.R.D.

Date

1975

Cote

4W382
- Contexte : Index W
- S.C.I. des Chaumières d'Alès : V.R.D.
79
Alimentation en électricité des lotissements Les Bastidons et Vincent d'Indy

Date

1971-1976

Cote

4W453
- Contexte : Index W
- Alimentation en électricité des lotissements Les Bastidons...
80
Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo

Date

10-06-1964

Cote

4W455
- Contexte : Index W
- Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo

Résultats de la recherche

Prés Saint-Jean : projet d'un ensemble Foyer de jeunes – Crèche – Centre social

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement des Prés Saint-Jean : plans, programme d'aménagement, cahier des charges, devis estimatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Prés Saint-Jean : projet de construction d'un centre ménager

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : statistiques

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : dossier d'exécution

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Quartier de Chantilly - La Glacière : Terrains communaux, plan général

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : Plan des réseaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du plateau de Clavières

Date

Cote

Contexte : Index W

Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan d'ensemble (s.d.), expropriation Arthur Coste (19 juin 1963)

Date

Cote

Contexte : Index W

Création du lotissement la Glacière II

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de lotissement d'un terrain appartenant aux consorts Bonnafoux à la Pierre Plantée

Date

Cote

Contexte : Index W

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du lotissement de Chantilly

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement des Maladreries : Projet de création

Date

Cote

Contexte : Index W

Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) Groupe Sud : Cité de la Loubière : Plan des lieux, canalisations d'eau

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)

Date

Cote