Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 3" : permis de construire de 4 pavillons, Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 3" : permis de construire de 4 pavillons, Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W566

Date

8 avril 1964

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Lieu dit "La Loubière"

[Date de l'accord : 29 juin 1964]

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Arrêté d'accord du permis de construire manquant

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 14 mars 2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Lotissements

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.