Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 1" : permis de construire de 40 logements (4 immeubles) : devis descriptif et estimatif, plans

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Cote/Cotes extrêmes

Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 1" : permis de construire de 40 logements (4 immeubles) : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W547

Date

6 novembre 1958

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Lotissement communal de Clavières

Date de l'accord : 18 décembre 1958

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Règlement de copropriété

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 1/03/2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Lotissements

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