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Cote/Cotes extrêmes

2W

Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Alès Clavières Nord" : permis de construire de 18 pavillons au lotissement municipal : devis, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W537

Date

1960

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Clavières

Date de l'accord : 15 février 1960

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

- Règlement de copropriété

- 2 arrêtés modificatifs (25 octobre 1961, 2 avril 1963)

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 26/02/2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Lotissements