Lotissement municipal de Clavières : Société coopérative de Construction du Personnel Municipal et Assimilé de la Ville d'Alès : garantie d'emprunt, cession de terrain, relevé des parcelles

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Lotissement municipal de Clavières : Société coopérative de Construction du Personnel Municipal et Assimilé de la Ville d'Alès : garantie d'emprunt, cession de terrain, relevé des parcelles

Cote/Cotes extrêmes

2W740

Date

1957 - 1960

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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