Lotissement municipal de Clavières : création du lotissement "Jules Verne" : programme d'aménagement, règlement et modificatif

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Lotissement municipal de Clavières : création du lotissement "Jules Verne" : programme d'aménagement, règlement et modificatif

Cote/Cotes extrêmes

2W738

Date

1969 - 1970

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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