Lotissement municipal de Sauvezon : règlement, cahier des charges, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal de Sauvezon : règlement, cahier des charges, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W727

Date

1975 - 1978

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Plan du lotissement (6 juin 1975)

- Plan de masse (10 octobre 1975)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.