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Cote/Cotes extrêmes

2W

Lotissement municipal de Clavières : ventes et promesses de vente de terrains à la société Baticoop Alès Clavières

Cote/Cotes extrêmes

2W741

Date

1957 - 1964

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général


Présentation du contenu

- Plans

- Acte de vente Ville d'Alès - Société "Baticoop Alès Clavières" (23 octobre 1957) (copie)

- Acte de vente Ville d'Alès - Société  coopérative "Alès Plein Ciel" (27 avril 1964) (copie)

- Promesses de vente Ville d'alès Sociétés coopératives "Alès La Résidence", " Alès Clavières Nord", "Alès Les Chênes"

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements