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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prés Saint-Jean : projet d'un ensemble Foyer de jeunes – Crèche – Centre social
Cote
1W391
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prés Saint-Jean : projet d'un ensemble Foyer de jeunes...
2

Lotissement des Prés Saint-Jean : plans, programme d'aménagement, cahier des charges, devis estimatif
Cote
1W391
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement des Prés Saint-Jean : plans, programme...
3

Prés Saint-Jean : projet de construction d'un centre ménager
Cote
1W391
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prés Saint-Jean : projet de construction d'un centre...
4

Lotissement de Clavières : statistiques
Cote
1W470
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Clavières : statistiques
5

Aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : dossier d'exécution
Cote
1W817
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
6

Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)
Cote
2W164
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux...
7

Quartier de Chantilly - La Glacière : Terrains communaux, plan général
Cote
2W164
 Date
2 février 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier de Chantilly - La Glacière : Terrains communaux,...
8

Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
Cote
2W164
 Date
1955 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
9

Aménagement du plateau de Clavières
Cote
2W164
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du plateau de Clavières
10

Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan d'ensemble (s.d.), expropriation Arthur Coste (19 juin 1963)
Cote
2W164
 Date
[s.d.] - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan...
11

Création du lotissement la Glacière II
Cote
2W164
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement la Glacière II
12

Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires
Cote
2W168
 Date
1956 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet...
13

Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés
Cote
2W168
 Date
1962 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges...
14

Projet de lotissement d'un terrain appartenant aux consorts Bonnafoux à la Pierre Plantée
Cote
2W169
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de lotissement d'un terrain appartenant aux...
15

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations
Cote
2W169
 Date
1963 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
16

Aménagement du lotissement de Chantilly
Cote
2W169
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement de Chantilly
17

Lotissement des Maladreries : Projet de création
Cote
2W169
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement des Maladreries : Projet de création
18

Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) Groupe Sud : Cité de la Loubière : Plan des lieux, canalisations d'eau
Cote
2W172/2
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) Groupe Sud...
19

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W481
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement...
20

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W483
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement...
21

Aménagement du lotissement de Chantilly : Facturation des travaux effectués par la Ville pour le compte de la coopérative Baticoop - Alès - Chantilly
Cote
2W487
 Date
1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement de Chantilly : Facturation...
22

Lotissement H.L.M. du quartier de Clavières : Subventions pour travaux de dessertes extérieures
Cote
2W487
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement H.L.M. du quartier de Clavières : Subventions...
23

Aménagement Saint-Raby
Cote
2W510
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement Saint-Raby
24

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse
Cote
2W522
 Date
3 avril 1970, 31 mars 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
25

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : instructions, cahier des charges, règlement
Cote
2W522
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
26

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : demandes d'acquisition de lots
Cote
2W522
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
27

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : état des sommes dues par les acquéreurs de lots pour remboursement des frais de branchement
Cote
2W522
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
28

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier des charges, état descriptif, règlement, cahier des conditions générales d'aménagement
Cote
2W524
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier...
29

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : modification du lotissement
Cote
2W524
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : modification...
30

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan de situation (1er octobre 1945), plan de masse, plan des réseaux, plan d'ensemble
Cote
2W524
 Date
1945 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan...
31

Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès Les Chênes 1" : permis de construire de 40 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W535
 Date
12 juin 1962, 1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès...
32

Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes 2" : permis de construire de 60 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W535
 Date
12 juin 1962, 1962 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes...
33

Société "Résidence les Clavières" : modificatif au permis de construire de 40 pavillons au lotissement municipal "Mas Goirand" (Lots N° 9, 12, 14) : plans
Cote
2W537
 Date
2 juillet 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société "Résidence les Clavières" : modificatif au...
34

Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Alès Clavières Nord" : permis de construire de 18 pavillons au lotissement municipal : devis, plans
Cote
2W537
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Alès...
35

Lotissement industriel N° 2 de Croupillac : projet d'aménagement du lotissement municipal "Mas Goirand" à Clavières : mémoire explicatif, plans
Cote
2W537
 Date
1967 -1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement industriel N° 2 de Croupillac : projet...
36

Lotissement Clavières - Bruèges : plans du réseau de distribution d'eau potable et du réseau d'évacuation d'eaux usées
Cote
2W543
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Clavières - Bruèges : plans du réseau de...
37

Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 3" : demande de permis de construire de 80 logements (8 immeubles), lotissement communal de Clavières : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W547
 Date
3 juin 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence...
38

Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 1" : permis de construire de 40 logements (4 immeubles) : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W547
 Date
6 novembre 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence...
39

Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence 2" : permis de construire de 80 logements (8 immeubles), lotissement communal de Clavières : devis descriptif et estimatif
Cote
2W547
 Date
18 mars 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès la Résidence...
40

Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 2" : demande de permis de construire de 28 pavillons, La Loubière, Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W566
 Date
9 mai 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
41

Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 3" : permis de construire de 4 pavillons, Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W566
 Date
8 avril 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
42

Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 1" : permis de construire de 103 logements (73 pavillons + 3 blocs de 10 appartements), Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W566
 Date
15 Juin 1961, 1961 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
43

Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W593
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas...
44

Lotissement municipal de Sauvezon : règlement, cahier des charges, plans
Cote
2W727
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Sauvezon : règlement, cahier...
45

Lotissements municipaux : déclarations de la T.V.A.
Cote
2W735
 Date
1971 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissements municipaux : déclarations de la T.V.A.
46

Lotissement municipal du Mas de la Cavalerie : projet d'aménagement : bordereau général
Cote
2W735
 Date
1960 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal du Mas de la Cavalerie : projet...
47

Lotissement municipal de Clavières : extension : création de 6 lots supplémentaires
Cote
2W737
 Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : extension : création...
48

Lotissement municipal de Clavières : création des lotissements "Clavières - La Glacière" et "Clavières - Mas Goirand". Programme d'aménagement, cahier des charges et modificatif du lotissement "Clavières - La Glacière"
Cote
2W738
 Date
1963 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : création des lotissements...
49

Lotissement municipal de Clavières : création du lotissement "Jules Verne" : programme d'aménagement, règlement et modificatif
Cote
2W738
 Date
1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : création du lotissement...
50

Lotissement municipal "Jules Verne" : demandes d'acquisition de lots, frais de branchement
Cote
2W738
 Date
1968 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne" : demandes d'acquisition...
51

Lotissement municipal de Clavières : Société coopérative de Construction du Personnel Municipal et Assimilé de la Ville d'Alès : garantie d'emprunt, cession de terrain, relevé des parcelles
Cote
2W740
 Date
1957 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : Société coopérative...
52

Lotissement municipal de Clavières : attribution des lots
Cote
2W740
 Date
1957 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : attribution des...
53

Lotissement municipal de Clavières : demandes d'acquisition de lots
Cote
2W740
 Date
1955 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : demandes d'acquisition...
54

Lotissement municipal de Clavières : ventes et promesses de vente de terrains à la société Baticoop Alès Clavières
Cote
2W741
 Date
1957 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : ventes et promesses...
55

Lotissement municipal de Clavières : ilôts A, B, C, E, F, G : promesses de vente de terrains
Cote
2W744
 Date
1957 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : ilôts A, B, C,...
56

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations
Cote
2W771
 Date
1963 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
57

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations
Cote
2W949
 Date
1963 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
58

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations
Cote
2W950
 Date
1963 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
59

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations + divers hors zone
Cote
2W951
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
60

Bruèges : groupement type de 30 logements individuels : plans
Cote
3W153
 Date
24 juin 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bruèges : groupement type de 30 logements individuels...
61

Projet de lotissement Société Immobilière et Financière de Tamaris (S.I.F.T.), rue Auguste Delaune (Bouzac Est)
Cote
3W153
 Date
1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de lotissement Société Immobilière et Financière...
62

Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud
Cote
3W153
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
63

Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan et lever tachéométrique
Cote
3W154
 Date
197 8 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan...
64

Lotissement municipal Vincent d'Indy : plan et lever tachéométrique
Cote
3W154
 Date
197 0- 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Vincent d'Indy : plan et lever...
65

Lotissement municipal de Sauvezon : plan et lever tachéométrique
Cote
3W154
 Date
197 4 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Sauvezon : plan et lever tachéométrique
66

Répertoire lotissements
Cote
3W180
 Date
1972 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire lotissements
67

Aménagement de lotissements défectueux : Benoit, Derynck et autres
Cote
3W236
 Date
1954-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Benoit, Derynck...
68

Aménagement du lotissement Vincent d'Indy : voirie, espaces verts
Cote
3W782
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement Vincent d'Indy : voirie,...
69

Lotissement de Conilhères : projet de construction de 79 logements P.S.R.
Cote
3W783
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Conilhères : projet de construction...
70

Aménagement du quartier de Cauvel, travaux à Brouzen, ventes de terrains, piscine, lotissement Clair Logis
Cote
3W783
 Date
1956-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du quartier de Cauvel, travaux à Brouzen,...
71

Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans des réseaux
Cote
3W787
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans...
72

Cauvel : Plans du lotissement Bâticoop Clair Logis
Cote
3W961
 Date
1961-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cauvel : Plans du lotissement Bâticoop Clair Logis
73

Avis des services sur lotissements
Cote
4W113
 Date
1972-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avis des services sur lotissements
74

Adduction eau électricité lotissement les Castors du Rail, Haute-Prairie
Cote
4W330
 Date
1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adduction eau électricité lotissement les Castors du...
75

Adduction d'eau au lotissement Lisbonne, vieux chemin d'Anduze
Cote
4W330
 Date
1953-1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adduction d'eau au lotissement Lisbonne, vieux chemin...
76

Lotissement municipal du Mas Cavalerie : Projet d'établissement des réseaux eau potable et eaux usées
Cote
4W371
 Date
09-09-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal du Mas Cavalerie : Projet d'établissement...
77

Lotissement municipal Vincent d'Indy : Eau et assainissement
Cote
4W372
 Date
20-04-1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Vincent d'Indy : Eau et assainissement
78

S.C.I. des Chaumières d'Alès : V.R.D.
Cote
4W382
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.I. des Chaumières d'Alès : V.R.D.
79

Alimentation en électricité des lotissements Les Bastidons et Vincent d'Indy
Cote
4W453
 Date
1971-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en électricité des lotissements Les Bastidons...
80

Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo
Cote
4W455
 Date
10-06-1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo