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  1. Résultat n°1

    Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

    Date

    26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
  2. Résultat n°2

    Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

    Date

    1985-1993

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
  3. Résultat n°3

    Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

    Date

    lundi 24 novembre 1986

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
  4. Résultat n°4

    Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

    Date

    mercredi 16 janvier 2002

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
  5. Résultat n°5

    Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

    Date

    1999

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti...
  6. Résultat n°6

    Conventions avec l'O.M.S.

    Date

    jeudi 26 septembre 1996

    Cote

    5W519

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec l'O.M.S.
  7. Résultat n°7

    Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

    Date

    lundi 15 mars 1993

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
  8. Résultat n°8

    Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

    Date

    1999

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier...
  9. Résultat n°9

    Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

    Date

    vendredi 15 janvier 1999

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Arrêté convention association AREAT animation globale...
  10. Résultat n°10

    Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

    Date

    2003

    Cote

    6W578

    • Contexte : Index W
    • Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
  11. Résultat n°11

    Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W579

    • Contexte : Index W
    • Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
  12. Résultat n°12

    Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

    Date

    30686

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs...
  13. Résultat n°13

    Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

    Date

    vendredi 09 octobre 1987

    Cote

    5W483

    • Contexte : Index W
    • Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
  14. Résultat n°14

    Conventions avec les infirmiers libéraux

    Date

    1982-2001

    Cote

    5W70

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec les infirmiers libéraux
  15. Résultat n°15

    Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

    Date

    19-02-1986

    Cote

    4W892

    • Contexte : Index W
    • Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet,...
  16. Résultat n°16

    Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

    Date

    lundi 04 janvier 1999

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
  17. Résultat n°17

    Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

    Date

    jeudi 26 avril 1984

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la SOPARK pour la mise en service...
  18. Résultat n°18

    Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

    Date

    jeudi 21 mars 1985

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès...
  19. Résultat n°19

    Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

    Date

    jeudi 11 juillet 1985

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
  20. Résultat n°20

    Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

    Date

    vendredi 02 juillet 1999

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet...
  21. Résultat n°21

    Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL, pour construction mur de soutènement avenue de Croupillac

    Date

    vendredi 11 juin 1982

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL,...
  22. Résultat n°22

    Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement de surface et au parking de la Maréchale

    Date

    Février 1983

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement...
  23. Résultat n°23

    Convention entre l'association de gestion du Cratère - Théâtre et la ville d'Alès (24/11/1993) - Evolution du budget depuis la création du Cratère (1991 - 1998) - Subvention (1991 - 1996) - Organigramme (01/11/1997)

    Date

    1991 - 1998

    Cote

    5W518

    • Contexte : Index W
    • Convention entre l'association de gestion du Cratère...
  24. Résultat n°24

    Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées

    Date

    jeudi 1er mars 1984

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues...
  25. Résultat n°25

    Arrêté convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités

    Date

    lundi 23 novembre 1998

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Arrêté convention avec l'association pour le développement...
  26. Résultat n°26

    Conventions avec le C.E.T.E. pour l'étude du plan de circulation

    Date

    mardi 27 août 1974

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec le C.E.T.E. pour l'étude du plan de...
  27. Résultat n°27

    Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons

    Date

    mardi 27 novembre 1984

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
  28. Résultat n°28

    Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas pour l'évacuation d'eaux usées

    Date

    mardi 20 décembre 1988

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas...
  29. Résultat n°29

    Convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités

    Date

    vendredi 07 août 1998

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Convention avec l'association pour le développement...
  30. Résultat n°30

    Conventions J.C. Decaux pour abris bus. Factures déplacement mobilier urbain (1983-1984)

    Date

    mercredi 05 septembre 1979

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Conventions J.C. Decaux pour abris bus. Factures déplacement...
  31. Résultat n°31

    Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique des objets encombrants (campagne Alès ville propre)

    Date

    juin 1986

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique...
  32. Résultat n°32

    Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour la participation aux travaux de réseaux lors de la construction de 23 villas groupées dites le Clos Saint-Etienne

    Date

    mardi 21 avril 1987

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour...
  33. Résultat n°33

    Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S. pour la construction d'un lotissement au Rieu Nord

    Date

    20/11/1980, 27/07/1981

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S....
  34. Résultat n°34

    Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques de rues

    Date

    lundi 07 juin 1993

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques...
  35. Résultat n°35

    Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel KLOPFER

    Date

    jeudi 18 avril 2002

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel...
  36. Résultat n°36

    Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX et Mme LEIDER Aline pour la réalisation du lotissement " le Clos Saint-Etienne "

    Date

    mardi 10 mars 1981

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX...
  37. Résultat n°37

    Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien (G.I.P.) pour la fabrication et la livraison de repas

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W569

    • Contexte : Index W
    • Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin...
  38. Résultat n°38

    Conventions de prestation de service

    Date

    1971-1995

    Cote

    4W892

    • Contexte : Index W
    • Conventions de prestation de service
  39. Résultat n°39

    Projet de convention concernant les gymnases de la Cité Scolaire

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    5W519

    • Contexte : Index W
    • Projet de convention concernant les gymnases de la...
  40. Résultat n°40

    Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue

    Date

    vendredi 16 juillet 1982

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers...
  41. Résultat n°41

    Conventions Gérard TATAY tripier pour installation chambre de congélation à l'abattoir

    Date

    mardi 23 décembre 1980

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Conventions Gérard TATAY tripier pour installation...
  42. Résultat n°42

    Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Mas des Pins, quartier Tourtugue Nord . Avenant n° 1 du 20/06/1984

    Date

    lundi 24 octobre 1983

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la...