Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX et Mme LEIDER Aline pour la réalisation du lotissement " le Clos Saint-Etienne "

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX et Mme LEIDER Aline pour la réalisation du lotissement " le Clos Saint-Etienne "

Cote/Cotes extrêmes

5W472

Date

mardi 10 mars 1981

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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