Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique des objets encombrants (campagne Alès ville propre)

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Archives de la commune d'Alès

Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique des objets encombrants (campagne Alès ville propre)

Cote/Cotes extrêmes

5W472

Date

juin 1986

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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