Convention entre la Ville d'Alès et le Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) pour la mise à disposition de locaux à l'usage du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) + avenant passé entre la Ville d'Alès et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) le 05/11/1993

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Convention entre la Ville d'Alès et le Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) pour la mise à disposition de locaux à l'usage du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) + avenant passé entre la Ville d'Alès et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) le 05/11/1993

Cote/Cotes extrêmes

7W367

Date

1er décembre 1983

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Pôle Développement du Territoire N° 26-2012

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions, ASSISTANCE, C.A.M.S.P.

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