Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas pour l'évacuation d'eaux usées

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Archives de la commune d'Alès

Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas pour l'évacuation d'eaux usées

Cote/Cotes extrêmes

5W472

Date

mardi 20 décembre 1988

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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