Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

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5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Cote/Cotes extrêmes

5W972

Date

vendredi 15 janvier 1999

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Comité Stratégique

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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