Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue

Cote/Cotes extrêmes

5W460

Date

vendredi 16 juillet 1982

Importance matérielle

Dossier 10

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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