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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Cote/Cotes extrêmes

5W472

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques
 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions