Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées

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Archives de la commune d'Alès

Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées

Cote/Cotes extrêmes

5W472

Date

jeudi 1er mars 1984

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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