Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

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Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Cote/Cotes extrêmes

6W579

Date

1998-2001

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement service Insertion Solidarité

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, C.C.A.S., Conventions

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