Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S. pour la construction d'un lotissement au Rieu Nord

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5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S. pour la construction d'un lotissement au Rieu Nord

Cote/Cotes extrêmes

5W472

Date

20/11/1980, 27/07/1981

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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