Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

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Archives de la commune d'Alès

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Cote/Cotes extrêmes

5W971

Date

lundi 04 janvier 1999

Importance matérielle

Dossier 8

Modalités d'entrées

Versement Comité Stratégique

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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