Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Cote/Cotes extrêmes

5W463

Date

lundi 24 novembre 1986

Importance matérielle

Dossier 12

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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