Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour la participation aux travaux de réseaux lors de la construction de 23 villas groupées dites le Clos Saint-Etienne

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Archives de la commune d'Alès

Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour la participation aux travaux de réseaux lors de la construction de 23 villas groupées dites le Clos Saint-Etienne

Cote/Cotes extrêmes

5W463

Date

mardi 21 avril 1987

Importance matérielle

Dossier 13

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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