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2 469 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers - SNC Rochebelle : Courrier et plans
Cote
8W426
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de...
2

Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze : Courrier
Cote
8W426
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze :...
3

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
Cote
6W824
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
4

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)
Cote
6W817
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire et autorisations...
5

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
Cote
6W817
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
6

Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993
Cote
6W492
 Date
01/10/1992 - 08/10/1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993
7

Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996
Cote
6W492
 Date
02/10/1995 - 09/08/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996
8

Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995
Cote
6W492
 Date
26/09/1994 - 26/09/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995
9

Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994
Cote
6W492
 Date
08/10/1993 - 26/09/1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994
10

Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991
Cote
6W491
 Date
28/06/1990 - 12/09/1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991
11

Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990
Cote
6W491
 Date
27/04/1989 - 27/06/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990
12

Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992
Cote
6W491
 Date
12/09/1991 - 01/10/1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992
13

Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989
Cote
6W491
 Date
16/02/1988 - 27/04/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989
14

Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988
Cote
6W490
 Date
07/10/1987-16/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988
15

Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984
Cote
6W489
 Date
11/02/1983-02/04/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984
16

Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983
Cote
6W488
 Date
30/11/1981-10/02/1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983
17

Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981
Cote
6W487
 Date
22/07/1980-26/11/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981
18

Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980
Cote
6W486
 Date
20/01/1979-27/06/1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980
19

Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979
Cote
6W485
 Date
11/07/1977-19/01/1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979
20

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire
Cote
6W99
 Date
Février 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues....
21

Permis de construire - Autorisations de voirie
Cote
5W769
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire - Autorisations de voirie
22

Permis de construire - Autorisations de voirie
Cote
5W769
 Date
1912-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire - Autorisations de voirie
23

Autorisations de construire et de voirie 1873-1896
Cote
5W767
 Date
1873, 1877, 1883, 1888,1896
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie 1873-1896
24

Autorisations de construire et de voirie 1872
Cote
5W766
 Date
1872
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie 1872
25

Autorisations de construire et de voirie
Cote
5W765
 Date
1869
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie
26

Autorisations de construire et de voirie
Cote
5W765
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie
27

Autorisations de construire et de voirie
Cote
5W765
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie
28

Autorisations de construire et de voirie
Cote
5W764
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie
29

Autorisations de construire et de voirie
Cote
5W764
 Date
1867
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et de voirie
30

S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au permis de construire accordé tacitement le 8 juin 1974 pour l'immeuble " le Louis Blanc "
Cote
4W36
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au...
31

Statistiques constructions neuves en Languedoc-Roussillon
Cote
3W980
 Date
1990 et 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques constructions neuves en Languedoc-Roussillon
32

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans
Cote
3W814
 Date
24 juin 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un...
33

Jean Hugon : demande de permis de construire d'un logement individuel
Cote
3W796
 Date
06 novembre 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jean Hugon : demande de permis de construire d'un logement...
34

Registre d'autorisation de voirie, d'autorisation de construire
Cote
3W677
 Date
Du 08 septembre 1942 au 11 octobre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'autorisation de voirie, d'autorisation de...
35

Registre d'autorisation de construire
Cote
3W676
 Date
Du 11 avril 1938 au 26 août 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'autorisation de construire
36

Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni : demande de permis de construire d'un bâtiment, participation pour équipements (1979)
Cote
3W589
 Date
20 octobre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni...
37

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans
Cote
3W574
 Date
20 juillet 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis...
38

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans
Cote
3W573
 Date
20 juillet 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis...
39

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans
Cote
3W572
 Date
20 juillet 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis...
40

S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire d'un groupe de 132 logements et annexes, Z.A.C. du Moulinet, rue Ambroise Croizat, avenue Maurice Thorez : plans
Cote
3W331
 Date
08 avril 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire...