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1

Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers - SNC Rochebelle : Courrier et plans

Date

2008

Cote

8W426

2

Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze : Courrier

Date

2011

Cote

8W426

3

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)

Date

2000-2001

Cote

6W824

4

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)

Date

2003-2005

Cote

6W817

5

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)

Date

2002

Cote

6W817

6

Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993

Date

01/10/1992 - 08/10/1993

Cote

6W492

7

Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996

Date

02/10/1995 - 09/08/1996

Cote

6W492

8

Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995

Date

26/09/1994 - 26/09/1995

Cote

6W492

9

Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994

Date

08/10/1993 - 26/09/1994

Cote

6W492

10

Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991

Date

28/06/1990 - 12/09/1991

Cote

6W491

11

Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990

Date

27/04/1989 - 27/06/1990

Cote

6W491

12

Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992

Date

12/09/1991 - 01/10/1992

Cote

6W491

13

Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989

Date

16/02/1988 - 27/04/1989

Cote

6W491

14

Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988

Date

07/10/1987-16/02/1988

Cote

6W490

15

Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984

Date

11/02/1983-02/04/1984

Cote

6W489

16

Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983

Date

30/11/1981-10/02/1983

Cote

6W488

17

Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981

Date

22/07/1980-26/11/1981

Cote

6W487

18

Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980

Date

20/01/1979-27/06/1980

Cote

6W486

19

Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979

Date

11/07/1977-19/01/1979

Cote

6W485

20

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

Date

Février 1990

Cote

6W99

21

Permis de construire - Autorisations de voirie

Date

1930

Cote

5W769

22

Permis de construire - Autorisations de voirie

Date

1912-1929

Cote

5W769

23

Autorisations de construire et de voirie 1873-1896

Date

1873, 1877, 1883, 1888,1896

Cote

5W767

24

Autorisations de construire et de voirie 1872

Date

1872

Cote

5W766

25

Autorisations de construire et de voirie

Date

1869

Cote

5W765

26

Autorisations de construire et de voirie

Date

1871

Cote

5W765

27

Autorisations de construire et de voirie

Date

1870

Cote

5W765

28

Autorisations de construire et de voirie

Date

1868

Cote

5W764

29

Autorisations de construire et de voirie

Date

1867

Cote

5W764

30

S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au permis de construire accordé tacitement le 8 juin 1974 pour l'immeuble " le Louis Blanc "

Date

1974-1975

Cote

4W36

31

Statistiques constructions neuves en Languedoc-Roussillon

Date

1990 et 1992

Cote

3W980

32

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans

Date

24 juin 1980

Cote

3W814

33

Jean Hugon : demande de permis de construire d'un logement individuel

Date

06 novembre 1964

Cote

3W796

34

Registre d'autorisation de voirie, d'autorisation de construire

Date

Du 08 septembre 1942 au 11 octobre 1949

Cote

3W677

35

Registre d'autorisation de construire

Date

Du 11 avril 1938 au 26 août 1942

Cote

3W676

36

Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni : demande de permis de construire d'un bâtiment, participation pour équipements (1979)

Date

20 octobre 1975

Cote

3W589

37

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans

Date

20 juillet 1957

Cote

3W574

38

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans

Date

20 juillet 1957

Cote

3W573

39

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans

Date

20 juillet 1957

Cote

3W572

40

S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire d'un groupe de 132 logements et annexes, Z.A.C. du Moulinet, rue Ambroise Croizat, avenue Maurice Thorez : plans

Date

08 avril 1981

Cote

3W331