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236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux BAUCHE Christian
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BAUCHE Christian
2

Contentieux OZOR Jean-Marie
Cote
6W293
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux OZOR Jean-Marie
3

Contentieux HILLAIRE Bernard
Cote
6W293
 Date
1996 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux HILLAIRE Bernard
4

Contentieux GRANDJEAN Gilbert
Cote
6W293
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux GRANDJEAN Gilbert
5

Contentieux MUNOZ Claude
Cote
6W293
 Date
1992 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux MUNOZ Claude
6

Contentieux FLORES Henri
Cote
6W293
 Date
1989 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux FLORES Henri
7

Contentieux BRES Brigitte
Cote
6W293
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BRES Brigitte
8

Contentieux CHAREYRE Jean
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux CHAREYRE Jean
9

Contentieux NABOUDET KOCH Christiane
Cote
6W293
 Date
1992 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux NABOUDET KOCH Christiane
10

Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant Tribunal Administratif de Montpellier au sujet du marché Restauration de la station d'épuration, déshydratation des boues
Cote
5W516
 Date
1988 - 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant...
11

D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal administratif, M. Braconnier contre Ville d'Alès
Cote
5W498
 Date
1991 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal...
12

Remplacement du conciliateur. Nomination d'un nouveau conciliateur
Cote
5W133
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remplacement du conciliateur. Nomination d'un nouveau...
13

Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990) - Litige Théâtre : Affaire Richard-Satem (1984)
Cote
5W93
 Date
1973-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990)...
14

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
15

3 jugements concernant du personnel communal
Cote
4W892
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3 jugements concernant du personnel communal
16

Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire) : Tribunal Administratif
Cote
4W887
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire)...
17

Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
Cote
4W720
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
18

Contentieux décisions N.B.I.
Cote
4W720
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux décisions N.B.I.
19

Contentieux : Emploi de coordination financier, technique des actions sociales : Michel Laurent (revalorisation, mutation)
Cote
4W720
 Date
1990-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Emploi de coordination financier, technique...
20

Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
Cote
4W720
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
21

Contentieux : Révocation de M. André Garcia
Cote
4W720
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Révocation de M. André Garcia
22

Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme Marie-Noëlle Suau
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme...
23

Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire Général Adjoint au C.C.A.S.
Cote
4W720
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire...
24

Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides sociales aux personnes défavorisées
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides...
25

Contentieux
Cote
4W609
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
26

Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation avenue Hélène Boucher. Contentieux avec Ville d'Alès (Tribunal Administratif)
Cote
4W463
 Date
1990-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation...
27

Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès, S.R.D.E. : Infiltration d'eau dans son habitation due à un égout public
Cote
4W376
 Date
1984-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès,...
28

Contentieux S.I.T.O.M./Stein Industrie : Construction de l'usine d'incinération
Cote
4W322
 Date
1982-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux S.I.T.O.M./Stein Industrie : Construction...
29

Contentieux entre le Préfet du Gard et la Mairie au sujet du régime indemnitaire de divers agents
Cote
4W257
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux entre le Préfet du Gard et la Mairie au...
30

Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux Prud'hommes : Dossiers individuels
Cote
4W257
 Date
1985-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux...
31

Tribunal administratif : affaire Margueritte GUILLET, TUC contre la Ville d'Alès
Cote
4W244
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : affaire Margueritte GUILLET,...
32

Contentieux S.N.C.F. / Ville d'Alès : vente de terrains sur la ligne Alès - l'Ardoise aux établissements Richard Ducros
Cote
3W834
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux S.N.C.F. / Ville d'Alès : vente de terrains...
33

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
34

Projet de groupe scolaire aux Prés-Saint-Jean : expropriation Martel : contentieux
Cote
3W731
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de groupe scolaire aux Prés-Saint-Jean : expropriation...
35

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
36

Rénovation urbaine : expropriation Maître Magne : indemnité d'éviction
Cote
2W729
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : expropriation Maître Magne : indemnité...
37

Affaire Pierre Marcinhes / Ville d'Alès : recours en annulation de l'arrêté du 5 janvier 1972 rendant cessible une parcelle de terrain dont l'acquisition est envisagée pour permettre l'ouverture d'une voie publique entre l'allée des Cèdres et le chemin de la Mine
Cote
2W679
 Date
1965 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pierre Marcinhes / Ville d'Alès : recours en...
38

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
39

Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes en fruits et légumes / Ville d'Alès : "Murisserie des bananes" : Recours en annulation d'un arrêté municipal du 11 juillet 1963 relatif à la réglementation du marché de gros
Cote
2W500
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes...
40

Affaire Martel et co-propriétaires du Canal des Moulins / Ville d'Alès : Dommages - intérêts à la suite d'empiètement sur les francs bords du canal
Cote
2W500
 Date
1958 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Martel et co-propriétaires du Canal des Moulins...