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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2006
2

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Cote
REV 14
 Date
25/02/2006
 Lieu
LA GRAND COMBE
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)
Cote
6W140
 Date
mardi 25 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
4

Usine S.N.R. Cévennes
Cote
8W16 - 8W17
 Date
mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine S.N.R. Cévennes
5

3ème modification du P.O.S. 2004
Cote
6W139
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3ème modification du P.O.S. 2004
6

P.O.S. réactualisé
Cote
21 Fi/751-770
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 21 Fi : Diapositives

  • P.O.S. réactualisé
7

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
8

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès
Cote
5W857
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
9

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.
Cote
6W401
 Date
Avril 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • GER : Schéma aménagement et développement Communauté...
10

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
11

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
12

P.O.S.
Cote
5W848
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
13

P.O.S.
Cote
5W840
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
14

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W13
 Date
6-02-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
15

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
16

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur
Cote
5W849
 Date
mardi 24 juin 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...
17

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997
Cote
5W846
 Date
jeudi 15 mai 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
18

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W12
 Date
17-10-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
19

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W13
 Date
24-04-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
20

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
21

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
Cote
5W842
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
22

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)
Cote
5W843
 Date
Mars 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
23

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)
Cote
5W858
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
24

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur
Cote
5W839
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
25

Révision du P.O.S. : Courrier
Cote
4W11
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Courrier
26

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille
Cote
1W454
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
27

"SIP 'Info" : Journal de l'association
Cote- Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
  • "SIP 'Info" : Journal de l'association
28

P.O.S. Alès : 6ème modification
Cote
4W374
 Date
26-09-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès : 6ème modification
29

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Cote
1W454
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
30

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W669
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
31

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
Cote
4W323
 Date
21-05-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
32

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W454
 Date
1990 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
33

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement
Cote
2W206
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
34

Cadre révision du P.O.S.
Cote
5W839
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cadre révision du P.O.S.
35

Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)
Cote- Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
  • Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire...
36

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran
Cote
4W11
 Date
17-02-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant...
37

P.O.S. Alès
Cote
4W375
 Date
juillet 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès
38

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard
Cote
1W453
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
39

Révision du P.O.S.
Cote
3W234
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S.
40

Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac
Cote
1W453
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.)...
41

Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Jean-du-Pin
Cote
1W453
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.)...
42

P.O.S. 1991 (dossier partiel)
Cote
4W452
 Date
février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
43

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
Cote
5W839
 Date
Février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
44

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès
Cote
1W454
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
45

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
46

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet
Cote
2W743
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès...
47

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification
Cote
1W901
 Date
26 septembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification...
48

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
4W10
 Date
22-02-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
49

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
Cote
4W10
 Date
1983-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
50

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)
Cote
1W808
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
51

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification
Cote
1W900
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification
52

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
Cote
1W899
 Date
4 octobre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
53

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W999
 Date
01-07-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
54

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W998
 Date
27-10-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...
55

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié
Cote
1W897
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
56

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification
Cote
1W898
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification
57

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations
Cote
1W922
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet,...
58

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982
Cote
5W838
 Date
mardi 08 mai 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
59

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé
Cote
1W896
 Date
8 mai 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé
60

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
3W997
 Date
29-12-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
61

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W895
 Date
1972 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
62

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation
Cote
5W837
 Date
1974-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)....
63

Un P.O.S., pour quoi faire ?
Cote
REV 17
 Date
Septembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984

  • Un P.O.S., pour quoi faire ?
64

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
Cote
4W307
 Date
1974-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
65

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur
Cote
5W850
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
66

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
Cote
5W838
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
67

6ème modification du P.O.S. 1986
Cote
5W838
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 6ème modification du P.O.S. 1986
68

Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence
Cote
2W176
 Date
1975 (?)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par...