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1

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

2

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14

3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140

4

Usine S.N.R. Cévennes

Date

mars 2005

Cote

8W16 - 8W17

5

3ème modification du P.O.S. 2004

Date

2004

Cote

6W139

6

P.O.S. réactualisé

Date

2002

Cote

21 Fi/751-770

7

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

8

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857

9

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.

Date

Avril 1998

Cote

6W401

10

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

11

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

12

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

13

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

14

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

6-02-1997

Cote

4W13

15

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

16

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849

17

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846

18

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

17-10-1996

Cote

4W12

19

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

24-04-1996

Cote

4W13

20

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

21

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W842

22

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

Date

Mars 1996

Cote

5W843

23

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858

24

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839

25

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11

26

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille

Date

1994

Cote

1W454

27

"SIP 'Info" : Journal de l'association

Date

1992 - 1994

Cote

-

28

P.O.S. Alès : 6ème modification

Date

26-09-1994

Cote

4W374

29

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454

30

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1990 - 1993

Cote

1W669

31

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

Date

21-05-1993

Cote

4W323

32

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454

33

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206

34

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

35

Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)

Date

1992

Cote

-

36

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran

Date

17-02-1992

Cote

4W11

37

P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375

38

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

Date

1990 - 1991

Cote

1W453

39

Révision du P.O.S.

Date

1991

Cote

3W234

40

Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac

Date

1990-1991

Cote

1W453

41

Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Jean-du-Pin

Date

1989 - 1991

Cote

1W453

42

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452

43

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839

44

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454

45

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692

46

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

Date

1986

Cote

2W743

47

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

Date

26 septembre 1986

Cote

1W901

48

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10

49

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

Date

1983-1985

Cote

4W10

50

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808

51

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification

Date

11 mai 1984

Cote

1W900

52

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

Date

4 octobre 1982

Cote

1W899

53

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999

54

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998

55

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897

56

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification

Date

27 octobre 1980

Cote

1W898

57

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations

Date

1975 - 1979

Cote

1W922

58

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838

59

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé

Date

8 mai 1979

Cote

1W896

60

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997

61

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1972 - 1977

Cote

1W895

62

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

Date

1974-1977

Cote

5W837

63

Un P.O.S., pour quoi faire ?

Date

Septembre 1977

Cote

REV 17

64

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

Date

1974-1975

Cote

4W307

65

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850

66

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

1992

Cote

5W838

67

6ème modification du P.O.S. 1986

Date

1986

Cote

5W838

68

Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Date

1975 (?)

Cote

2W176