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1

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1972 - 1977

Cote

1W895

2

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

Date

1974-1977

Cote

5W837

3

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

Date

1974-1975

Cote

4W307

4

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations

Date

1975 - 1979

Cote

1W922

5

Un P.O.S., pour quoi faire ?

Date

Septembre 1977

Cote

REV 17

6

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997

7

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838

8

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé

Date

8 mai 1979

Cote

1W896

9

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897

10

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification

Date

27 octobre 1980

Cote

1W898

11

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998

12

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999

13

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

Date

4 octobre 1982

Cote

1W899

14

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

Date

1983-1985

Cote

4W10

15

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692

16

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808

17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification

Date

11 mai 1984

Cote

1W900

18

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10

19

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

Date

1986

Cote

2W743

20

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

Date

26 septembre 1986

Cote

1W901

21

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454

22

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

23

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839

24

Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Jean-du-Pin

Date

1989 - 1991

Cote

1W453

25

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11

26

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454

27

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1990 - 1993

Cote

1W669

28

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

Date

1990 - 1991

Cote

1W453

29

Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac

Date

1990-1991

Cote

1W453

30

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454

31

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858

32

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

33

Révision du P.O.S.

Date

1991

Cote

3W234

34

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

35

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452

36

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839

37

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206

38

"SIP 'Info" : Journal de l'association

Date

1992 - 1994

Cote

-

39

Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)

Date

1992

Cote

-

40

P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375

41

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran

Date

17-02-1992

Cote

4W11

42

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

Date

21-05-1993

Cote

4W323

43

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille

Date

1994

Cote

1W454

44

P.O.S. Alès : 6ème modification

Date

26-09-1994

Cote

4W374

45

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

46

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

47

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W842

48

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

Date

Mars 1996

Cote

5W843

49

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

17-10-1996

Cote

4W12

50

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

24-04-1996

Cote

4W13

51

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

52

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846

53

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849

54

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

55

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

6-02-1997

Cote

4W13

56

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.

Date

Avril 1998

Cote

6W401

57

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857

58

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

59

P.O.S. réactualisé

Date

2002

Cote

21 Fi/751-770

60

3ème modification du P.O.S. 2004

Date

2004

Cote

6W139

61

Usine S.N.R. Cévennes

Date

mars 2005

Cote

8W16 - 8W17

62

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140

63

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14

64

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

65

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850

66

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

1992

Cote

5W838

67

6ème modification du P.O.S. 1986

Date

1986

Cote

5W838

68

Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Date

1975 (?)

Cote

2W176