Filtrer les résultats
Multimédias
  • 236
Période
  • 7
  • 221
Nom de l'inventaire
  • 236

  • sur 6
236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux décisions N.B.I.
Cote
4W720
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux décisions N.B.I.
2

Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme Marie-Noëlle Suau
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme...
3

Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides sociales aux personnes défavorisées
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides...
4

Contentieux
Cote
4W609
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
5

Contentieux : Emploi de coordination financier, technique des actions sociales : Michel Laurent (revalorisation, mutation)
Cote
4W720
 Date
1990-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Emploi de coordination financier, technique...
6

Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
Cote
4W720
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
7

Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire) : Tribunal Administratif
Cote
4W887
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire)...
8

Contentieux HILLAIRE Bernard
Cote
6W293
 Date
1996 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux HILLAIRE Bernard
9

Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire Général Adjoint au C.C.A.S.
Cote
4W720
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire...
10

Contentieux BAUCHE Christian
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BAUCHE Christian
11

Contentieux GRANDJEAN Gilbert
Cote
6W293
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux GRANDJEAN Gilbert
12

Contentieux CHAREYRE Jean
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux CHAREYRE Jean
13

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
14

3 jugements concernant du personnel communal
Cote
4W892
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3 jugements concernant du personnel communal
15

Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation avenue Hélène Boucher. Contentieux avec Ville d'Alès (Tribunal Administratif)
Cote
4W463
 Date
1990-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation...
16

Contentieux OZOR Jean-Marie
Cote
6W293
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux OZOR Jean-Marie
17

Contentieux FLORES Henri
Cote
6W293
 Date
1989 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux FLORES Henri
18

Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux Prud'hommes : Dossiers individuels
Cote
4W257
 Date
1985-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux...
19

Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant Tribunal Administratif de Montpellier au sujet du marché Restauration de la station d'épuration, déshydratation des boues
Cote
5W516
 Date
1988 - 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant...
20

D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal administratif, M. Braconnier contre Ville d'Alès
Cote
5W498
 Date
1991 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal...
21

Contentieux MUNOZ Claude
Cote
6W293
 Date
1992 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux MUNOZ Claude
22

Contentieux NABOUDET KOCH Christiane
Cote
6W293
 Date
1992 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux NABOUDET KOCH Christiane
23

Contentieux BRES Brigitte
Cote
6W293
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BRES Brigitte
24

Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990) - Litige Théâtre : Affaire Richard-Satem (1984)
Cote
5W93
 Date
1973-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990)...
25

Contentieux Jean Bonnefoi, exploitant agricole / Ville d'Alès : Destruction de récoltes lors de la construction d'une piste d'essai entre son terrain et le Gardon
Cote
2W408 Bis
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Jean Bonnefoi, exploitant agricole / Ville...
26

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères
Cote
1W581
 Date
1982 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des...
27

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
28

Contentieux : acquisition de l'immeuble, 7 rue de Beausset, pour l'agrandissement des services municipaux, à Mme Anne-Marie Mère née Lahondès
Cote
1W851
 Date
1972 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : acquisition de l'immeuble, 7 rue de Beausset,...
29

Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès, S.R.D.E. : Infiltration d'eau dans son habitation due à un égout public
Cote
4W376
 Date
1984-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès,...
30

Contentieux S.I.T.O.M./Stein Industrie : Construction de l'usine d'incinération
Cote
4W322
 Date
1982-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux S.I.T.O.M./Stein Industrie : Construction...
31

Contentieux Etablissements Meynadier, avenue Vincent d'Indy / Ville d'Alès : effondrement d'un mur suite aux travaux de canalisation au Mas Sanier
Cote
1W851
 Date
1982 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Etablissements Meynadier, avenue Vincent...
32

Affaire Ville d'Alès / Yves Chevallier, Directeur du théâtre
Cote
2W380
 Date
1979 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Yves Chevallier, Directeur du...
33

Affaire Ville d'Alès / Pelorge : infiltrations provoquées au travers d'un mur mitoyen
Cote
1W916
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Pelorge : infiltrations provoquées...
34

Affaire Victor Sage / Ville d'Alès : procédure de désistement
Cote
1W916
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Victor Sage / Ville d'Alès : procédure de désistement
35

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères
Cote
1W581
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des...
36

Affaire Ville d'Alès / Lucien Moretti : Accident de la circulation
Cote
2W380
 Date
1980 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Lucien Moretti : Accident de...
37

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
Cote
2W380
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
38

Affaire Gérard Fresmel / Ville d'Alès : action en bornage
Cote
1W916
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Gérard Fresmel / Ville d'Alès : action en bornage
39

Affaire Veuve Gérard Magne / O.P.H.L.M. : frais de remise en état des communications intérieures à deux appartements
Cote
1W916
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Veuve Gérard Magne / O.P.H.L.M. : frais de...
40

Affaire Abdel Kader Bedioune / Ville d'Alès : procédure désistement, dommages de travaux publics
Cote
1W916
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Abdel Kader Bedioune / Ville d'Alès : procédure...