Index W

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Cote/Cotes extrêmes

1W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères

Cote/Cotes extrêmes

1W581

Date

1978 - 1981

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Secrétariat Général Adjoint

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Mots clés collectivités