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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins
Cote
4W338
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
2

A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos de la délibération de la Communauté de Communes du grand Alès du 20/02/1997 portant mission d'étude foncière (tracé A79 et Z..A.C. Sud)
Cote
6W405
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos...
3

A79 : Requête en annulation de l'association AGORA 79 à propos de la délibération 97-034 de la Communauté de Communes du Grand Alès
Cote
6W405
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A79 : Requête en annulation de l'association AGORA...
4

Contentieux S.A. DURAND Frères, ST2A et Communauté d'Agglo (lettre d'intention)
Cote
6W472
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux S.A. DURAND Frères, ST2A et Communauté...
5

Affaire Hélène Rodriguez, le Rieu ,1038 chemin sous Saint-Etienne, contre Ville d'Alès pour stationnement de caravanes sur sa propriété
Cote
6W838
 Date
1996-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Hélène Rodriguez, le Rieu ,1038 chemin sous...
6

D.U.P. lotissement Les Jardins de Conilhères
Cote
8W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. lotissement Les Jardins de Conilhères
7

Tribunal de Grande Instance de Nîmes : Ville d'Alès contre S.C.I. Le Hameau du Prés Fleuri. Ordonnance d'expropriation du 10/03/2005 pour l'aménagement d'un carrefour vieille route d'Anduze. D.U.P. abandonnée 04/2006
Cote
8W10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal de Grande Instance de Nîmes : Ville d'Alès...
8

D.U.P. ancien chemin de Mons et chemin Sous Saint-Etienne. Affaire Delorme Raquidel et ville d'Alès (expropriation)
Cote
8W12
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. ancien chemin de Mons et chemin Sous Saint-Etienne....
9

D.U.P. projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier de Bruèges. Tribunal de Grande Instance de Nîmes : Expropriation ville d'Alès et consorts Vally
Cote
8W13
 Date
jeudi 13 avril 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. projet de création d'un bassin de rétention...
10

E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre commercial Porte Sud : Contentieux
Cote
8W19Bis
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre...
11

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.
Cote
8W32
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
12

Comité de quartier de Bruèges : Enquête publique portant sur la création de bassins de rétention des eaux pluviales aux quartiers de Bruèges et de Saint-Etienne Est. Requête présentée par le " Collectif de Bruèges ". Réunions de concertation des riverains du chemin de Bruèges
Cote
8W37
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité de quartier de Bruèges : Enquête publique portant...
13

D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
Cote
8W790
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
14

Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations projet P.I.S.T.
Cote
8W791
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations...
15

Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal Administratif (T.A.)
Cote
8W792
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet...
16

Projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint-Etienne Est et quartier de Bruèges. Expropriations : Tribunal de Grande Instance (T .G.I.) de Nîmes
Cote
8W795
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'un bassin de rétention des eaux...
17

Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal de Grande Instance (T .G.I.) de Nîmes et documents complémentaires
Cote
8W793 - 8W794
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet...
18

Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
19

Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
Cote
I D 69
 Date
28/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
20

Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.